Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSSA CA
CHALANGER (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95556269
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque KOSSA CA

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOSSA CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALANGER domicilié(e) 30, rue des Mouettes, 97434 LA SALINE LES BAINS, ILE DE LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 033 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALANGER SARL - France.

La marque KOSSA CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSSA CA est expirée depuis le 31 janvier 2005.

CHALANGER a également déposé les autres marques suivantes : LA BUSE , L'ILE SAUVAGE , PUNCH DES ILES DE VUE BELLE , LE PLANTEUR , V.B. PUNCH DES ILES , PUNCH PAYS , CULTURE NOIRE , GOYAVIER PAYS , TI'FLEUR FANEE , MORINGUE


CHALANGER (Société à Responsabilité Limitée) - 30, rue des Mouettes, 97434 LA SALINE LES BAINS, ILE DE LA REUNION - France - SIREN 391033834


CHALANGER SARL - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), petite liqueur sauvage vangassaye - mandarine